Mentions légales

1. ÉDITEUR DU SITE

LES GENS DU SON (LGDS)
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de [Montant du capital] €
RCS : Nanterre B 491 485 595
SIRET : 491 485 595 00021
N° TVA intracommunautaire : FR52491485595
Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 11922584992 auprès du préfet de région d’Île-de-France (cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État).

Locaux / Centre de formation :

77 avenue du président wilsons
93210 LA PLAINE SAINT-DENIS

Siège social :
33 rue ernest laval
92170 vanves

Email : contact@lesgensduson.com / info@frequence.tv

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Directeur de la publication : Nassim El Mounabbih

3. RÉALISATION DU SITE

Z&Ko
71 Rue des Plesses, 85180 Les Sables-d’Olonne
Tél. : 02 51 23 24 40
Site internet : www.zandko.fr

4. HÉBERGEMENT

Médialibs pour Z&Ko

5. CMS

WordPress

6. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Votre utilisation de ce site web constitue votre acceptation intégrale des conditions générales et mentions d’avertissement ci-énoncées.

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites web. LES GENS DU SON n’assume aucune responsabilité quant au contenu, à l’exactitude ou au fonctionnement des sites tiers situés en dehors du domaine https://lesgensduson.com/.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, ainsi que les contenus rédactionnels. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse et écrite du directeur de la publication. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou prohibées par la législation en vigueur.

7. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Les données à caractère personnel collectées sont conservées par LES GENS DU SON pour une durée proportionnée aux finalités de leur traitement. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, de limitation et d’effacement de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :

  • Par e-mail à : info@frequence.tv ou via notre page « Exercez vos droits »
  • Par courrier postal à l’adresse suivante : LES GENS DU SON – Bâtiment 141, 2 rue des Contrôleurs, 93210 La Plaine Saint-Denis

8. DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT

Tous les éléments de toute nature (images, vidéos, sons, photographies, bases de données, marques, chartes graphiques, textes, fiches pédagogiques et documents téléchargeables) contenus dans le site https://lesgensduson.com/ sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite de LES GENS DU SON et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

9. NOM ET LOGO

Il est strictement interdit de reproduire, rééditer ou redistribuer, totalement ou partiellement, la dénomination LES GENS DU SON, le sigle LGDS ou son logo sans l’accord écrit préalable de la société.

10. LIENS HYPERTEXTES

Tout site internet est autorisé à établir un lien hypertexte pointant vers les contenus diffusés sur le site https://lesgensduson.com/, sous réserve que les pages ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site (technique du framing), mais accessibles par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère illicite, polémique, pornographique, xénophobe ou portant atteinte à l’ordre public.

11. QUALITÉ ET UTILISATION DES INFORMATIONS

LES GENS DU SON s’attache à diffuser une information fiable, vérifiée et régulièrement actualisée (programmes de formation, prérequis, plannings). Toutefois, des erreurs ou omissions indépendantes de notre volonté peuvent subsister. Il appartient à l’internaute d’utiliser les informations disponibles avec discernement et de vérifier leur exactitude auprès de nos conseillers avant toute inscription.

12. GARANTIES ET RESPONSABILITÉS

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif sans garantie expresse ou implicite quant à leur adéquation aux besoins spécifiques de l’utilisateur. LES GENS DU SON ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, de son indisponibilité temporaire ou des informations qu’il contient.

13. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales et conditions générales sont régies par le droit français. En cas de contestation ou de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social seront seuls habilités à trancher.